Déposée le 22 juillet 2012 par monsieur patrick besseiches et monsieur marc bitossi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « La Voile Marseillaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Les déposants sont monsieur patrick besseiches domicilié(e) 17b rue cavaignac - 13003 - marseille - France et monsieur marc bitossi domicilié(e) 17b rue cavaignac - 13003 - marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick besseiches domicilié(e) 17b rue cavaignac - 13003 - marseille - France.
La marque La Voile Marseillaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. patrick besseiches - 17b rue cavaignac - 13003 - marseille - France
M. marc bitossi - 17b rue cavaignac - 13003 - marseille - France
M. patrick besseiches - 17b rue cavaignac - 13003 - marseille - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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